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Types de document : Outils
Formulaire sur les autres ressources éventuellement perçues au titre de l’opération
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Mémo sur les pièces à joindre au bilan
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Annexes financières pluriannuelles
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Annexes financières
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Déposer un bilan final sur MDFSE+
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Trame lettre de mission 100 %
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2023 06 15 Projet de convention de partenariat FSE
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OCS – Taux forfaitaires par typologie d’opérations
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Questionnaire participants – Questionnaire FSE+
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Publicité – Nos obligations
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Publicité – Emblème UE
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Éligibilité des participants – Procédure
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Appels à Projets – Trame fiche opération
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Appels à Projets – Trame de présentation du PLIE
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Attestation de cofinancement
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2019 01 24 – Modèle Plan de financement opérations portées par les PLIE
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2019 01 24 – Modèle de Fiche Opération OS1
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2019 02 04 – Déclaration abs conflit d’intérêt ADJUDICATEUR
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2019 02 04 – Déclaration abs conflit d’intérêt PRESTATAIRE
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2019 01 24 – Modèle d’avis de service associé
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2019 01 24 – Informations RGPD aux personnels dont les données sont collectées
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2019 01 24 – Exemple DGEFP avenant marché RGPD
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2019 01 24 – Modèle de relevé de décision de CoPil
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